Les députées, Adman et Boudaoud,participent aux travaux du Parlement panafricain sur les droits de la femme

14 octobre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN), prendra part aux travaux du Parlement panafricain (PAP) sur les droits de la femme, prévu les 14 et 15 octobre à Midrand en Afrique du Sud. Les participantes à cette conférence débattront de plusieurs thèmes relatifs aux stratégies visant à.....

Read more

Les députés Athmane et Rahim à Londres pour participer aux travaux de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN

13 octobre 2019

L'Algérie prendra part aux travaux de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire.....

Le député Youcef Rahmania participe à la surveillance des législatives en Tunisie

7 octobre 2019

Le député à l'Assemblée populaire nationale (APN), Youcef Rahmania participe, en sa.....

Les groupes parlementaires dénoncent les déclarations de la députée Marie Arena et les considèrent comme une ingérence dans les affaires intérieures

3 octobre 2019

Les groupes parlementaires à l'Assemblée populaire nationale (APN) ont dénoncé les.....

Les députés votent pour la levée de l'immunité parlementaire de Tliba et contre celle de Benhamadi

26 septembre 2019

Les députés de l'Assemblée populaire nationale ont voté mercredi 25 septembre 2019,.....

Les membres de l'Assemblée populaire nationale adoptent la liste des vice-présidents de l'APN

25 septembre 2019

Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, mercredi 25 septembre.....

La commission des affaires juridiques adopte le rapport relatif à la levée de l'immunité parlementaire d'un député

18 septembre 2019

La commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés à l'Assemblée.....

La députée Houifi participe à Amman aux travaux de la Conférence régionale du Réseau parlementaire sur les politiques migratoires

18 septembre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN) prendra part mercredi 18 septembre à Amman.....

Les députés adoptent les deux projet de loi relatives à l'Autorité nationale indépendante des élections et au régime électoral

15 septembre 2019

Les députés de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté à la majorité, jeudi 12.....

Les députés de l'APN adoptent le rapport concernant la validation de la qualité de membre de nouveaux députés

15 septembre 2019

Les députés à l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, jeudi 12 septembre 2019.....

L'Assemblée populaire nationale débattra mercredi deux projets de loi sur le régime électoral et l'autorité électorale

11 septembre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprend, mercredi 11 septembre 2019, ses travaux.....

Le Bureau de l'APN s’est réuni sous la présidence du Docteur Mohamed Larbi Ould Khelifa, Président de l’Assemblée

 

Le Bureau de l’Assemblée s’est réuni mardi 02 décembre 2014 sous la présidence du Docteur Mohamed Larbi Ould Khelifa, Président de l’Assemblée.

Le Bureau a décidé au début de la réunion de reprendre les séances plénières pendant la période du 11 au 18 décembre courant.

Et selon le calendrier arrêté par le Bureau, les travaux reprendront le jeudi 11 décembre avec une séance plénière consacrée aux questions orales, les séances plénières se poursuivront le 15 décembre pour présenter et débattre le projet de loi complétant et amendant la loi n° 01-11 concernant la pêche et l’aquaculture, la séance du mardi sera consacrée à la présentation et au débat du rapport du Gouverneur de la Banque d’Algérie sur l’évolution économique et monétaire de l’Algérie. La séance du jeudi 18 décembre sera consacrée au vote de trois projets de loi celui de la modernisation de la Justice, le projet de loi amendant et complétant la loi n° 83-11 concernant les assurances sociales et le projet de loi fixant les règles générales de la signature et la ratification électronique.

Ensuite, le Bureau a pris connaissance de la note concernant le déroulement des séances plénière du débat du bilan annuel du Gouverneur de la Banque d’Algérie.

Le Bureau a examiné au cours de cette réunion les amendements proposés sur le projet de loi concernant la modernisation de la Justice, de la loi fixant les règles générales de la signature et la ratification électronique et a décidé d’accepter tous les amendements car remplissant les conditions de forme et les a envoyé aux deux commissions compétentes pour qu’ils soient examinés par les délégués des auteurs.

A l’issue de cette réunion, le Bureau a examiné les questions déposées auprès du Bureau dont le nombre est de 26 questions orales et 43 écrites. Le Bureau a décidé d’accepter toutes les questions car remplissant les conditions de forme et les a envoyé au Gouvernement.

A la fin, le bureau a étudié les demandes d’organisations de visites sur terrain et les a accepter.

footer-apn