Les députées, Adman et Boudaoud,participent aux travaux du Parlement panafricain sur les droits de la femme

14 octobre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN), prendra part aux travaux du Parlement panafricain (PAP) sur les droits de la femme, prévu les 14 et 15 octobre à Midrand en Afrique du Sud. Les participantes à cette conférence débattront de plusieurs thèmes relatifs aux stratégies visant à.....

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Les députés Athmane et Rahim à Londres pour participer aux travaux de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN

13 octobre 2019

L'Algérie prendra part aux travaux de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire.....

Le député Youcef Rahmania participe à la surveillance des législatives en Tunisie

7 octobre 2019

Le député à l'Assemblée populaire nationale (APN), Youcef Rahmania participe, en sa.....

Les groupes parlementaires dénoncent les déclarations de la députée Marie Arena et les considèrent comme une ingérence dans les affaires intérieures

3 octobre 2019

Les groupes parlementaires à l'Assemblée populaire nationale (APN) ont dénoncé les.....

Les députés votent pour la levée de l'immunité parlementaire de Tliba et contre celle de Benhamadi

26 septembre 2019

Les députés de l'Assemblée populaire nationale ont voté mercredi 25 septembre 2019,.....

Les membres de l'Assemblée populaire nationale adoptent la liste des vice-présidents de l'APN

25 septembre 2019

Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, mercredi 25 septembre.....

La commission des affaires juridiques adopte le rapport relatif à la levée de l'immunité parlementaire d'un député

18 septembre 2019

La commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés à l'Assemblée.....

La députée Houifi participe à Amman aux travaux de la Conférence régionale du Réseau parlementaire sur les politiques migratoires

18 septembre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN) prendra part mercredi 18 septembre à Amman.....

Les députés adoptent les deux projet de loi relatives à l'Autorité nationale indépendante des élections et au régime électoral

15 septembre 2019

Les députés de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté à la majorité, jeudi 12.....

Les députés de l'APN adoptent le rapport concernant la validation de la qualité de membre de nouveaux députés

15 septembre 2019

Les députés à l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, jeudi 12 septembre 2019.....

L'Assemblée populaire nationale débattra mercredi deux projets de loi sur le régime électoral et l'autorité électorale

11 septembre 2019

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprend, mercredi 11 septembre 2019, ses travaux.....

La commission de l’Agriculture, de la pêche et de la protection de l’environnement examine les amendements du projet de loi de la pêche et l’aquaculture

La commission de l’Agriculture, de la pêche et de la protection de l’environnement de l’Assemblée Populaire nationale a tenu mercredi e 19 novembre 2014, sous la présidence de Monsieur Mohamed BOUKHELKHAL, président de la commission, une réunion  consacrée à l’examen des  amendements  proposés  au projet de loi complétant et amendant la loi n° 01-11 du juillet 2001 concernant la pêche et l’aquaculture .

le projet de loi a apporté une série d’amendements qui visent à donner des concepts et de nouvelles définitions à la pêche, aux plages d’accostage et au corail fabriqué, à définir les supports d’exploitations des ressources de la pêche à travers la participation des professionnels du secteur dans l’élaboration des politiques liées à la pêche et à l’aquaculture, à mettre en place de nouveaux mécanismes juridiques pour consacrer des opérations appliquées sur terrain à travers l’aménagement des zones d’activité pour l’aquaculture,  le contrôle des bateaux de pêche et la valorisation des pêcheries privées, en plus des nouvelles dispositions qui visent à renforcer les sanctions pour les contrevenants afin de préserver la richesse.

Il est à rappeler que le Ministre de la Pêche et des ressources halieutique Ahmed FEROUKhi a présenté son exposé sur le projet le 26 octobre 2014  devant la commission de l’Agriculture, de la pêche et de la protection de l’environnement.

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