La commission de l'agriculture tient une audition pour les ministres du secteur

11 mars 2020

La production des céréales a atteint, en 2019,une quantité de 56 millions de quintaux, dont 27 millions de quintaux récoltés, ayant permis de suspendre l'importation du blé dur et de l'orge depuis avril 2019, a indiqué la cellule d'information et de communication. Ainsi, le pays a.....

Read more

Les membres de l'APN votent le rapport de la Validation de la qualité de membre de trois nouveaux députés

2 mars 2020

Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont approuvé, lundi 02 mars 2020,.....

La commission juridique examine la demande de levée d'immunité parlementaire de deux députés

27 février 2020

La Commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés s'est réunie,.....

Installation du groupe parlementaire d'amitié "Algérie-Inde"

27 février 2020

Le groupe parlementaire d'amitié "Algérie-Inde" a été installé mercredi 26 février 2020.....

18 questions orales devant des membres du gouvernement

26 février 2020

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra jeudi 27 février 2020 ses travaux en.....

Le député Abdelmadjid Dennouni participe à la Réunion du Réseau parlementaire mondial de l'OCDE

23 février 2020

L'Assemblée populaire nationale (APN) sera représentée par le député Abdelmadjid.....

Une délégation de l'APN prend part à la 14e session de l'APM à AthÚnes

23 février 2020

Une délégation de l'Assemblée populaire nationale (APN), prendra part à la 14e session.....

Le Bureau de l’AssemblĂ©e populaire nationale s’est rĂ©uni sous la prĂ©sidence du Docteur Mohamed Arbi Ould Khlifa, prĂ©sident de l’AssemblĂ©e

DSC 9399

Le Bureau de l’AssemblĂ©e populaire nationale s’est rĂ©uni le 19 octobre 2014 sous la prĂ©sidence du Docteur Mohamed Arbi Ould Khlifa, prĂ©sident de l’AssemblĂ©e.

Au dĂ©but de la rĂ©union, le calendrier des travaux a Ă©tĂ© fixĂ© pour la prochaine pĂ©riode. Le Bureau a dĂ©cidĂ© de reprendre les sĂ©ances plĂ©niĂšres le mardi 21 octobre 2014 avec une sĂ©ance qui sera consacrĂ©e Ă  la prĂ©sentation  et au dĂ©bat du projet de loi de Finance et du budget pour l’annĂ©e 2015. Les dĂ©bats de ce projet de loi se poursuivront mercredi 22 octobre, et une sĂ©ance plĂ©niĂšre qui aura lieu jeudi 23 octobre sera consacrĂ©e aux rĂ©ponses des chefs de groupes parlementaires, aux rĂ©ponses des ministres et du ministre des Finances. Le projet de loi de Finance sera soumis au vote dans une sĂ©ance plĂ©niĂšre le mercredi 29 octobre. D’autre part, le calendrier des travaux comprend une tenue d’une sĂ©ance plĂ©niĂšre pour le dimanche 09 novembre et qui sera consacrĂ©e  Ă  la prĂ©sentation et au dĂ©bat du projet de loi concernant les mutuelles sociales suivie d’une autre sĂ©ance pour le 10 novembre qui sera consacrĂ©e Ă  prĂ©senter et Ă  dĂ©battre le projet de loi relatif Ă  la crĂ©ation d’un fonds pour la pension alimentaire.

Le Bureau de l’AssemblĂ©e a pris connaissance de l’avis de la commission des Affaires Juridiques, administratives et des libertĂ©s concernant les dĂ©clarations des nouveaux dĂ©putĂ©s selon les dispositions de la loi organique qui dĂ©finit les cas d’incompatibilitĂ©s avec le mandat parlementaire.

Le Bureau a ensuite examinĂ© les questions dĂ©posĂ©, il a dĂ©cidĂ© d’accepter 13 questions orales et 3 questions Ă©crites car elles rĂ©pondent aux rĂšgles juridiques et les a envoyĂ© au Gouvernement.

Avant la fin de la rĂ©union, le Bureau a examinĂ© la possibilitĂ© pour les dĂ©putĂ©s de l’AssemblĂ©e populaire nationale de contribuer dans une opĂ©ration de solidaritĂ© avec les parlementaires sahraouis, et il a examinĂ© d’autres questions Ă  caractĂšre administratives.     

footer-apn